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Survolez un comité pour en savoir plus Cliquez ici pour joindre un comité Rôle du comité: Rappeler la règlementation. Favoriser la bonne entente entre tous. Créer des liens et de l'entraide entre les propriétaires d'animaux. Animaux de compagnie Rôle du comité: Veiller à l'emménagement des espaces communs intérieurs et à la gestion du mobilier de piscine. Décoration et aménagement Rôle du comité : Créer et entretenir les plates-bandes et pots de fleurs. Pouce vert Rôle du comité: Veiller à l'entretien et à l'utilisation de l'espace de stationnement intérieur et extérieur. Stationnement Rôle du comité : Voir à la souscription et au renouvellement des assurances de La Tour. Assurances Rôle du comité: Veiller aux besoins des copropriétaires en matière de récupération, composte et déchet. Écolo Déchet-Récup-Composte Rôle du comité: Soutenir l'entretien et les réparations des équipements de la Tour. Réparation et entretien Rôle du comité: Rédiger le journal électronique de la Tour. Garder à jour le site web. Alimenter les téléviseurs. Communications Rôle du comité : Veiller à l'entretien des équipements et à la sécurité des lieux. Gym Rôle du comité : Optimiser l'utilisation de la salle commune et s'assurer qu'elle réponde aux besoins des copropriétaires. Salle commune Rôle du comité : Assurer le respect des consignes de déménagement. Réserver et protéger l'ascenseur. Déménagement Rôle du comité: Veiller à l'entretien des piscines. Piscine et spa Rôle du comité: Créer des activités de rassemblement été comme hiver. Organiser des implications communautaires. Social Cliquez ici pour joindre un comité

Informations relatives à la suite d'invités L’utilisation de la suite d’invités nécessite obligatoirement une réservation sur le site web de La Tour www.1400latour.com . Seul le copropriétaire peut réserver la suite d’invités. Lire les conditions d'utilisation J’atteste avoir lu les conditions d’utilisation de la suite d’invités et y consent. Précisions : Le copropriétaire assume l’entière responsabilité de toutes les personnes présentes durant leurs séjours. Les chiens ne sont pas autorisés dans la suite d'invité. Le Syndicat de La Tour décline toutes responsabilités sur les objets oubliés, perdus ou volés. Chaque réservation fera l’objet d’une vérification afin de s’assurer que la suite soit laissée dans le même état de propreté ou exempt de bris. Heure d'arrivée : 16h00 Heure de départ : 12h00 (midi) Comment se procurer la clé : Un code vous sera remis par courriel suite à votre réservation. Ce code permet d'ouvrir la boîte à clé qui se trouve adjacente à la porte de la suite d'invité. Les invités doivent remettre la clé dans cette même boîte lors du départ. Des frais additionnels de $10 seront exigés pour la perte de clé. Le copropriétaire devra prévoir, pour les invités, une vignette pour stationnement de visiteurs pour la période de réservation. Coût de la réservation : 85$ par nuit Frais d'annulation : Plus de deux jours avant de la date de la réservation : Remboursement complet Moins de deux jours (48 heures) avant la réservation : Remboursement à 50 % Continuer vers la réservation

PLANS DE LA TOUR CERTIFICATS SÉCURITÉ INCENDIE tedrsxdrxdrdx

Règlements relatifs aux animaux de compagnie Chapitre # : 1.2 Conditions relatives aux parties communes. Article # : 114, 115, 116 Paragraphe : 114.13, 115.13, 116.4 Voir l'article 114.13 dans la déclaration Voir l'article 115.13 dans la déclaration Voir l'article 116.4 dans la déclaration Article 114 114.13 «…Aucun animal autre que domestique ne peut être gardé à l'intérieur d'une partie privative.» «… Un animal peut être considéré nuisible… s’il s’agit d’un animal bruyant, malodorant, agressif ou dangereux ou appartenant à une race dont les individus sont généralement reconnus comme agressifs ou dangereux ou encore si leur maître pose des gestes avec cet animal allant à l’encontre des conditions de jouissance des parties privatives, parties communes et parties communes à usage restreint.» Article 115 115.13 «…Aucun animal ne peut être laissé ou gardé sur les parties communes, y compris sur les balcons où les animaux sont interdits.» 115.13 (suite) «…Il est de plus précisé que les copropriétaires, locataires ou occupants sont responsables de la propreté de leur animal et, notamment, du ramassage de ses excréments sur les parties communes…» 115.13 (suite) «… Les animaux doivent être tenus dans les bras, en cage ou en laisse courte pour circuler à l’intérieur de la bâtisse» «Il est interdit à toute personne de permettre à son animal de circuler librement dans les parties communes intérieures et extérieures, à quelque endroit que ce soit, y compris les parties communes à usage restreint, comme stipulé ci-dessus, d’y faire du bruit, d’y faire ses besoins naturels, de salir, ou d’y circuler autrement que dans les bras, en laisse courte ou en cage.» Article 116 116.4 Aucun animal n'est admis dans la zone réservée à la piscine. IMPORTANT : Il est dorénavant demandé que les propriétaires guident leur animal hors du terrain de La Tour pour les besoins du chien. Se rendre sur le terrain municipal.

Règlements relatifs aux piscines et au spa Chapitre # : 1.2 Conditions relatives aux parties communes. Article # : 115 Voir l'article 115-116 dans la déclaration 115.14 Le port de chaussures est obligatoire dans les parties communes générales, notamment dans le hall d'entrée de l'édifice, dans les ascenseurs et dans les corridors, mais n’est pas obligatoire sur les sites des piscines. 115.15 Il est interdit à toute personne de se trouver ou de circuler torse nu ou de toute autre manière indécente dans les parties communes générales, notamment dans le hall d'entrée de l'édifice, dans les ascenseurs et dans les corridors, mais l’interdiction de circuler torse nu ne s’applique pas sur le site des piscines. 115.16 Toute personne qui utilise une piscine ou le spa doit s’assurer de ne pas mouiller les tapis et la céramique des parties communes intérieures où l’on circule en dehors des enceintes des piscines. Article 115.23 (Ajout voté le 16 mai 2023) Les invités peuvent utiliser et circuler dans les parties communes (salle d’entraînement, piscines, spa, etc.), et ce, sans que la présence d’un copropriétaire soit requise à condition qu’ils soient majeurs et qu’ils aient obtenu l’autorisation du copropriétaire. Chapitre # : 1.3 Conditions d'utilisation spécifiques à certains espaces communautaires Article # : 116 116. L'utilisation de la piscine intérieure et de la piscine extérieure incluant le spa doit se faire dans le respect du règlement d'utilisation stipulé ci-dessous. 116.1 La piscine ne peut être utilisée qu’aux heures fixées de temps à autre par le conseil d’administration. 116.2 Les enfants de moins de douze (12) ans ne sont pas admis dans la zone réservée à la piscine à moins d'être accompagnés d'un adulte. 116.3 Les personnes qui portent des couches ou souffrent d’incontinence ne sont pas admises dans la piscine, sauf pour ceux qui portent une couche qui est spécialement conçue à cet effet et qui assurent un niveau d’hygiène dans la piscine. Le conseil d’administration peut donner des directives à ce sujet. 116.4 Aucun animal n'est admis dans la zone réservée à la piscine. 116.5 Il est obligatoire de prendre une douche avant d'entrer dans la piscine. 116.6 Le port du maillot de bain est obligatoire dans l’enceinte de la piscine. 116.7 Les utilisateurs de la piscine doivent se couvrir d’une sortie de bain et porter des chaussures ou des sandales pour circuler en dehors de l’enceinte de la piscine. 116.8 Il est interdit de circuler dans l’enceinte de la piscine avec des chaussures de ville ou des bottes. 116.9 Il est interdit de se baigner sans porter un maillot de bain ou un vêtement conçu spécifiquement à cet effet. 116.10 Toute personne ayant les cheveux plus longs que la nuque doit porter un casque de bain lorsqu'elle est dans la piscine ou avoir les cheveux attachés. 116.11 Il est interdit de courir dans la zone de la piscine. 116.12 Il est interdit de manger et de boire dans la zone de la piscine intérieure. 116.13 Il est interdit d'introduire tout objet et toute substance dans la piscine. 116.14 Il est interdit de plonger. 116.15 Toute personne qui utilise la piscine doit le faire dans le respect des autres utilisateurs de la piscine. Ainsi, elle doit éviter de crier, d'éclabousser les autres utilisateurs, etc. 116.16 Les radios et autres appareils similaires doivent être opérés avec des écouteurs de manière à ne pas être audibles par les autres personnes présentes. 116.17 Il est obligatoire d'utiliser une serviette de plage sur les meubles de jardin disposés, le cas échéant, dans la zone de la piscine pour des raisons d'hygiène et afin de les protéger des dommages causés par les huiles, lotions solaires, etc. 116.18 Toute porte donnant accès à la zone de la piscine doit être verrouillée en tout temps. 116.19 Le conseil d'administration nomme une ou des personnes chargées de veiller à l'entretien de la piscine. Les personnes ainsi nommées sont les seules autorisées à nettoyer la piscine, à y introduire les substances chimiques habituelles, à avoir accès aux mécanismes accessoires à la piscine tels filtreur, système de chauffage de l'eau, le cas échéant, etc. 116.20 Advenant l'installation d'un chauffe-eau, la température à laquelle l'eau est maintenue est décidée par le conseil d'administration. 116.21 Il est interdit de sortir les chaises, les tables ou autres équipements de l’enceinte de la piscine. 116.22 Les chaises, les tables et autres pièces d’équipement doivent être remises en ordre après chaque usage. 116.23 Il est interdit de fumer dans l’aire de la piscine. 116.24 (Modification votée le 16 mai 2023) Il est interdit d’apporter des objets cassants (verre, céramique, porcelaine, etc.) dans l’aire de la piscine intérieure et de la piscine extérieure.

Règlements relatifs aux déménagements et emménagements Chapitre # : 1.2 Conditions relatives aux parties communes. Article # : 114 Voir l'article dans la déclaration 114.20 Tout déménagement doit être fait en suivant les règles ci-dessous : Tout copropriétaire doit aviser le conseil d’administration de la date de tout déménagement qui doit avoir lieu dans sa partie privative, au moins quinze jours (15) jours avant la date de ce déménagement. Les déménagements doivent se faire par le sous-sol et suivant les règles édictées par le conseil d’administration. Tout copropriétaire, locataire et occupant est responsable des dommages causés aux parties communes qui peuvent survenir lors d’un déménagement dans sa partie privative. En même temps qu’il donne l’avis prévu ci-dessus, le copropriétaire doit verser au syndicat une somme de cent vingt-cinq dollars (125 $) non remboursable, afin de dédommager le syndicat des coûts réels de ramassage et de disposition des ordures excédentaires causés par ce déménagement. IMPORTANT : La lecture du terme ‘’Déménagement’’ de ce document inclue tout emménagement et déménagement d’une copropriété; Les déménagements doivent être complétés entre 8h00 et 18h00, 7 jours sur 7; Le paiement des $125 est payable au SDC l’Adresse sur le Fleuve par carte de crédit via le site internet de la Tour. Les boites de carton doivent être déposées dans le conteneur bleu de récupération au sous-sol selon les directives inscrites juste à côté. Ne pas les jeter dans la chute de récupération car ceci peut la boucher; Les autres rebus qui ne peuvent être jetés dans la chute à déchets, doivent être déposés près des portes de la salle de déchets au sous-sol.

ANCIENS JOURNAUX Édition décembre 2022 Édition septembre 2022 Édition mai 2022 Édition février 2022 Édition novembre 2021 Édition novembre 2022 Édition août 2022 Édition avril 2022 Édition janvier 2022 Édition octobre 2022 Édition juin 2022 Édition mars 2022 Édition décembre 2021

STATIONNEMENTS EXTÉRIEURS–VISITEUR(S) Chapitre # : 1.2 Conditions relatives aux parties communes. Article # : 115 Paragraphe : 115.5 Voir l'article dans la déclaration Considérant que tous les copropriétaires et locataires ont reçu et lu la Déclaration de copropriété 1400 La Tour remise lors de la signature de l’acte de vente, nous vous référons à l’ Article 115 (115.5) soit; 115.5 Les copropriétaires, locataires et occupants ne peuvent utiliser les stationnements réservés à l'usage des visiteurs à moins d'une autorisation écrite du conseil d'administration du syndicat ou du gérant, le cas échéant, laquelle n’est délivrée qu’exceptionnellement et pour une courte période. Il est du ressort du Syndicat des copropriétaires d’assurer le respect intégral de notre Déclaration de copropriété 1400 La Tour en toute impartialité et, par le fait même, assurer une équité envers les copropriétaires qui ont acheté un espace additionnel de stationnement extérieur afin de se conformer à la réglementation de cette même déclaration.

Règlements relatifs à la chute à recyclage Chapitre # : 1.2 Conditions relatives aux parties communes. Article # : 115 Paragraphe : 115.3 et 115.4 Voir l'article dans la déclaration 115.3 …La chute à recyclage doit être utilisée pour disposer des matières recyclables. Les objets cassants doivent être déposés aux endroits désignés par le conseil d’administration du syndicat et toute directive donnée par le conseil d’administration doit être suivie. 115.4 Aucun objet, de quelque nature qu'il soit, susceptible d'obstruer la chute à déchets ou la chute à recyclage, ne peut y être déposé; de tels objets doivent être transportés par les copropriétaires à l'endroit indiqué par le conseil d'administration du syndicat. HORAIRE : UTILISATION DES CHUTES À DÉCHETS Il est demande d’utiliser les chutes à déchets seulement entre 8h00 et 21h00. IMPORTANT : Pour des mesures de sécurité, il est interdit de jeter tous contenants de verre (bouteilles, verres, contenants de verres, vitres, etc.) dans les chutes à recyclage. Il est de la responsabilité des copropriétaires de déposer les contenants de verre dans les bacs à l’entrée du sous-sol identifiés à cet effet. (garage intérieur).

Règlements relatifs à la chute à déchets Chapitre # : 1.2 Conditions relatives aux parties communes. Article # : 115 Paragraphe : 115.3 et 115.4 Voir l'article dans la déclaration 115.3 La chute à déchets doit être utilisée pour disposer des ordures ménagères, lesquelles doivent être convenablement enveloppées avant d'y être déposées (...). Les objets cassants doivent être déposés aux endroits désignés par le conseil d’administration du syndicat et toute directive donnée par le conseil d’administration doit être suivie. 115.4 Aucun objet, de quelque nature qu'il soit, susceptible d'obstruer la chute à déchets ou la chute à recyclage, ne peut y être déposé; de tels objets doivent être transportés par les copropriétaires à l'endroit indiqué par le conseil d'administration du syndicat. HORAIRE : UTILISATION DES CHUTES À DÉCHETS : Il est demande d’utiliser les chutes à déchets seulement entre 8h00 et 21h00. IMPORTANT : Jeter les déchets dans un sac fermé hermétique afin d’éviter les éclaboussures dans la chute; Acheminer, aux endroits ou sites reconnus, tout le matériel électronique ou polluant. Cliquez ici pour aller sur le site des Serpuarien Éviter de jeter les besoins des animaux (litière pour chat ou sac du chien) directement dans la chute à déchets ni dans la poubelle de l'entrée principale. Il est demandé de mettre ces sacs (litière ou sac du chien) dans un sac à ordure régulier. Ce double emballage évite les dégâts et les odeurs dans le sous-sol. Éviter de jeter tous contenants de verre (bouteilles, verres, contenants de verres, vitres, etc.) dans les chutes à déchets. Le verre doit être déposé dans les bacs à l’entrée du sous-sol identifiés à cet effet (garage intérieur).

Règlements relatifs à l'interdiction de fumer (incluant vapotage et cannabis) Définition : Fumer Utilisation de tout dispositif qu’on porte à la bouche pour inhaler toute substance contenant ou non de la nicotine ou du cannabis, y compris la cigarette électronique, la pipe ou le bong (pipe à eau pour fumer du cannabis). Chapitre # : 1.1 Conditions relatives aux parties privatives Article # : 114 Voir l'article dans la déclaration Article 114.24 Il est interdit de fumer dans toutes les parties privatives, incluant les balcons. (ajout voté le 16 mai 2022) Article 114.25 À cause des problèmes de santé engendrés par l’exposition à la fumée secondaire, de l’augmentation des risques d’incendie et des coûts pour l’entretien, du nettoyage et des rénovations, toute infiltration de fumée secondaire ou de son odeur dans une autre unité de copropriété ou dans les espaces communs fermés est strictement proscrite et sera considérée comme une nuisance conformément à l’article 976 du C.c.Q., et ce, peu importe la gravité de l’infiltration ou de l’odeur. La nuisance prendra effet dès qu’une plainte aura été reçue par un copropriétaire qui se dit incommodé par la fumée secondaire et/ou les odeurs s’y rattachant. (ajout voté le 16 mai 2022) Article 114.26 Texte à insérer aux baux des locataires :Il est interdit de fumer à tout endroit (intérieur et extérieur) de la copropriété y compris dans l’unité louée et sur son balcon. (ajout voté le 16 mai 2022) Article 114.27 CLAUSE « GRAND PÈRE » Nonobstant ce qui précède, les propriétaires, résidents, locataires et occupants des parties privatives de l’immeuble qui fument en date du 16 mai 2022, pourront continuer à fumer à l’intérieur de leur fraction respective si leur consommation ne cause pas d’odeur susceptible d’être considérée comme un trouble de voisinage, et ce, jusqu’à ce qu’il y ait vente, aliénation ou cession par quelques moyens que ce soit, entre vifs ou pour cause de mort, de telle sorte que leurs ayants droit et/ou ayant cause ne pourront, après eux, fumer dans ladite fraction, ces derniers étant dès lors soumis aux mêmes règles que les autres copropriétaires et leurs occupants. (ajout voté le 16 mai 2022) Chapitre # : 1.2 Conditions relatives aux parties communes Article 115 115.22 Il est interdit de fumer dans les parties communes, générales ou à usage restreint, intérieures ou extérieures. Toute loi et tout règlement à ce sujet doivent être respectés. Article 116 116.23 Il est interdit de fumer dans l’aire de la piscine. Article 117 117.3 Il est strictement interdit de fumer dans la salle communautaire, mais il est permis d’y boire et d’y manger, à la condition de s’assurer de disposer convenablement de la vaisselle et des déchets suite à une telle utilisation. Article 119 119.3 Il est strictement interdit de fumer dans la chambre d’invité, mais il est permis d’y boire et d’y manger, à la condition de s’assurer de disposer convenablement de la vaisselle et des déchets suite à une telle utilisation.