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Règlements de la copropriété Directives et règlements du 1400 La Tour Stationnements invités Recyclage Salle commune Piscines Gymnase Déménagement Déchets Interdiction de fumer Animaux de compagnie Suite d'invités DÉCLARATION DE COPROPRIÉTÉ Pour consulter la déclaration de copropriété, cliquer sur le lien ci-dessous Cliquez ici

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DIRECTIVE VIERGE Chapitre # : 1.2 Conditions relatives aux parties communes. Article # : XXX Paragraphe : XXX Voir l'article dans la déclaration Texte ici

Règlements relatifs aux déménagements et emménagements Chapitre # : 1.2 Conditions relatives aux parties communes. Article # : 114 Voir l'article dans la déclaration 114.20 Tout déménagement doit être fait en suivant les règles ci-dessous : Tout copropriétaire doit aviser le conseil d’administration de la date de tout déménagement qui doit avoir lieu dans sa partie privative, au moins quinze jours (15) jours avant la date de ce déménagement. Les déménagements doivent se faire par le sous-sol et suivant les règles édictées par le conseil d’administration. Tout copropriétaire, locataire et occupant est responsable des dommages causés aux parties communes qui peuvent survenir lors d’un déménagement dans sa partie privative. En même temps qu’il donne l’avis prévu ci-dessus, le copropriétaire doit verser au syndicat une somme de cent vingt-cinq dollars (125 $) non remboursable, afin de dédommager le syndicat des coûts réels de ramassage et de disposition des ordures excédentaires causés par ce déménagement. IMPORTANT : La lecture du terme ‘’Déménagement’’ de ce document inclue tout emménagement et déménagement d’une copropriété; Les déménagements doivent être complétés entre 8h00 et 18h00, 7 jours sur 7; Le paiement des $125 est payable au SDC l’Adresse sur le Fleuve par carte de crédit via le site internet de la Tour. Les boites de carton doivent être déposées dans le conteneur bleu de récupération au sous-sol selon les directives inscrites juste à côté. Ne pas les jeter dans la chute de récupération car ceci peut la boucher; Les autres rebus qui ne peuvent être jetés dans la chute à déchets, doivent être déposés près des portes de la salle de déchets au sous-sol.

Contrat d'assurances Contrat d'assurances 2025-2026 Contrat d'assurances 2026-2027 Contrat d'assurances VTT 2025-2026 Sécurité contre les incendies Certificat d'inspection de MG Sécurité Certificat de conformité de Tuyauterie Gicleurs Trois-Rivières Inc. Certificat de l'entrepreneur d'épreuve de la tuyauterie aérienne Rapport annuel d'inspection de MG Sécurité Autres documents utiles Instructions pour contrôler la bande chauffante du plancher Étude du fonds de prévoyance

Règlements relatifs à la chute à déchets Chapitre # : 1.2 Conditions relatives aux parties communes. Article # : 115 Paragraphe : 115.3 et 115.4 Voir l'article dans la déclaration 115.3 La chute à déchets doit être utilisée pour disposer des ordures ménagères, lesquelles doivent être convenablement enveloppées avant d'y être déposées (...). Les objets cassants doivent être déposés aux endroits désignés par le conseil d’administration du syndicat et toute directive donnée par le conseil d’administration doit être suivie. 115.4 Aucun objet, de quelque nature qu'il soit, susceptible d'obstruer la chute à déchets ou la chute à recyclage, ne peut y être déposé; de tels objets doivent être transportés par les copropriétaires à l'endroit indiqué par le conseil d'administration du syndicat. HORAIRE : UTILISATION DES CHUTES À DÉCHETS : Il est demande d’utiliser les chutes à déchets seulement entre 8h00 et 21h00. IMPORTANT : Jeter les déchets dans un sac fermé hermétique afin d’éviter les éclaboussures dans la chute; Acheminer, aux endroits ou sites reconnus, tout le matériel électronique ou polluant. Cliquez ici pour aller sur le site des Serpuarien Éviter de jeter les besoins des animaux (litière pour chat ou sac du chien) directement dans la chute à déchets ni dans la poubelle de l'entrée principale. Il est demandé de mettre ces sacs (litière ou sac du chien) dans un sac à ordure régulier. Ce double emballage évite les dégâts et les odeurs dans le sous-sol. Éviter de jeter tous contenants de verre (bouteilles, verres, contenants de verres, vitres, etc.) dans les chutes à déchets. Le verre doit être déposé dans les bacs à l’entrée du sous-sol identifiés à cet effet (garage intérieur).

Règlements relatifs à l'interdiction de fumer (incluant vapotage et cannabis) Définition : Fumer Utilisation de tout dispositif qu’on porte à la bouche pour inhaler toute substance contenant ou non de la nicotine ou du cannabis, y compris la cigarette électronique, la pipe ou le bong (pipe à eau pour fumer du cannabis). Chapitre # : 1.1 Conditions relatives aux parties privatives Article # : 114 Voir l'article dans la déclaration Article 114.24 Il est interdit de fumer dans toutes les parties privatives, incluant les balcons. (ajout voté le 16 mai 2022) Article 114.25 À cause des problèmes de santé engendrés par l’exposition à la fumée secondaire, de l’augmentation des risques d’incendie et des coûts pour l’entretien, du nettoyage et des rénovations, toute infiltration de fumée secondaire ou de son odeur dans une autre unité de copropriété ou dans les espaces communs fermés est strictement proscrite et sera considérée comme une nuisance conformément à l’article 976 du C.c.Q., et ce, peu importe la gravité de l’infiltration ou de l’odeur. La nuisance prendra effet dès qu’une plainte aura été reçue par un copropriétaire qui se dit incommodé par la fumée secondaire et/ou les odeurs s’y rattachant. (ajout voté le 16 mai 2022) Article 114.26 Texte à insérer aux baux des locataires :Il est interdit de fumer à tout endroit (intérieur et extérieur) de la copropriété y compris dans l’unité louée et sur son balcon. (ajout voté le 16 mai 2022) Article 114.27 CLAUSE « GRAND PÈRE » Nonobstant ce qui précède, les propriétaires, résidents, locataires et occupants des parties privatives de l’immeuble qui fument en date du 16 mai 2022, pourront continuer à fumer à l’intérieur de leur fraction respective si leur consommation ne cause pas d’odeur susceptible d’être considérée comme un trouble de voisinage, et ce, jusqu’à ce qu’il y ait vente, aliénation ou cession par quelques moyens que ce soit, entre vifs ou pour cause de mort, de telle sorte que leurs ayants droit et/ou ayant cause ne pourront, après eux, fumer dans ladite fraction, ces derniers étant dès lors soumis aux mêmes règles que les autres copropriétaires et leurs occupants. (ajout voté le 16 mai 2022) Chapitre # : 1.2 Conditions relatives aux parties communes Article 115 115.22 Il est interdit de fumer dans les parties communes, générales ou à usage restreint, intérieures ou extérieures. Toute loi et tout règlement à ce sujet doivent être respectés. Article 116 116.23 Il est interdit de fumer dans l’aire de la piscine. Article 117 117.3 Il est strictement interdit de fumer dans la salle communautaire, mais il est permis d’y boire et d’y manger, à la condition de s’assurer de disposer convenablement de la vaisselle et des déchets suite à une telle utilisation. Article 119 119.3 Il est strictement interdit de fumer dans la chambre d’invité, mais il est permis d’y boire et d’y manger, à la condition de s’assurer de disposer convenablement de la vaisselle et des déchets suite à une telle utilisation.

Règlements relatifs à la salle commune Chapitre # : 1.2 Conditions relatives aux parties communes. Article # : 117 Paragraphe : 117.1-2-3-4-5 Voir l'article dans la déclaration L’utilisation de la salle commune (communautaire) doit se faire dans le respect du règlement d’utilisation de la déclaration de copropriété stipulé en objet. Pour s'assurer d'avoir l'accès exclusif à la salle commune, créer une réservation sur le site web de La Tour www.1400latour.com Si la salle n'a pas été réservée, elle peut être utilisée spontanément et partagée avec les autres copropriétaires sans procéder à une réservation. Le copropriétaire assume l’entière responsabilité de toutes les personnes présentes. Aucun frais n’est requis pour la réservation de la salle commune. Tous bris sont imputables au copropriétaire. Le Syndicat de La Tour décline toutes responsabilités sur les objets oubliés, perdus ou volés. Lors du départ, s'assurer du bon état de la salle, de la propreté des lieux et laisser la porte débarrée.

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